Marque expirée - Marque en non vigueur

Miss Kha
David VATE
Karine VATE

Numéro de dépôt :
3520790
Date de dépôt :
22/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/08/2017
Miss Kha de David VATE

Présentation de la marque Miss Kha

Déposée le 22 août 2007 par David VATE et Karine VATE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Miss Kha »

Les déposants sont David VATE domicilié(e) 71 rue de la république,73200 ALBERTVILLE - 73200 - France et Karine VATE domicilié(e) 71 rue de la république,73200 ALBERTVILLE - 73200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, David VATE domicilié(e) 71 rue de la république,73200 ALBERTVILLE - 73200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 20 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Miss Kha est expirée depuis le 22 août 2017.


David VATE - 71 rue de la république,73200 ALBERTVILLE - 73200 - France

Karine VATE - 71 rue de la république,73200 ALBERTVILLE - 73200 - France


David VATE - 71 rue de la république,73200 ALBERTVILLE - 73200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-04

Publication - Publication le 28 sept. 2007 au BOPI 2007-39

Inscription le 20 août 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°766768 - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-08-20

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.